Mentions Légales

Editeur :

Codemes SAS
Services de la Communication
Bioparc Vichy
03270 Hauterive
N° de téléphone : 04 70 59 00 94
N° de fax : 04 69 96 31 53
R.C.S. Cusset 490 096 989

Hébergement :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
N° de téléphone : 0825 080 020
RCS Sarreguemines B 431 303 775

Schlund + Partner AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
N° de téléphone : 0825 080 020


Avertissement

Aucune exploitation commerciale même partielle des données présentées sur le site codemes.fr ne pourra être effectuée sans l'accord préalable écrit de Codemes S.A.S. Le nom et les logos des produits sont la propriété de Codemes S.A.S. ou de ses partenaires dont Codemes a obtenu les droits d'exploitation nécessaires. Toute reproduction, utilisation ou modification de ces documents, sauf l'accord préalable et écrit de Codemes S.A.S, en constituera une contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de Codemes S.A.S. Les photographies, images, textes et autres documentations représentées sur le site codemes.fr sont la propriété industrielle ou intellectuelle de Codemes S.A.S. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdites.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Codemes S.A.S décline toute responsabilité :
 - pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations,
 - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,
 - pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Le site codemes.fr est enregistré auprés de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)